Conditions Générales d’Utilisation
1. Informations légales
Le présent site Internet est édité par :
RB Intérieur SRL, société à responsabilité limitée de droit belge
Siège social : Rue Vert Chemin 38, 1400 Nivelles, Belgique
Numéro d’entreprise : BE1007.750.222
Contact :
Représentée par son administrateur, Monsieur Renaud Brouhon
2. Objet du site
Le site présente le catalogue de services, produits et réalisations de RB Intérieur SRL, spécialisée dans l'architecture et l'aménagement intérieurs, la conception de plans et de visites virtuelles en 3D. Il a pour vocation d'informer les utilisateurs et clients potentiels sur l’offre de la société.
3. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation, sans réserve. RB Intérieur SRL se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou mise à jour. RB Intérieur SRL ne pourra être tenue responsable de l’indisponibilité temporaire du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site — textes, images, logos, photographies, vidéos, éléments graphiques, structure du site et code source — est la propriété exclusive de RB Intérieur SRL, sauf mention contraire.
Ce contenu est protégé par le droit belge et international de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et les droits voisins.
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6. Données personnelles
Le site ne collecte aucune donnée personnelle à des fins commerciales sans le consentement de l’utilisateur.
Le cas échéant, les traitements de données sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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7. Liens hypertextes
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8. Responsabilité
RB Intérieur SRL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations diffusées sur le site.
9. Loi applicable et juridiction compétente
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